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Présentation du site

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Éditeur du site

Le site est édité par la Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
– SIRET : …….
– TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : ……
– Responsable de publication : Jean-Luc DAVIGO, Directeur du Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
– Adresse : 658 rue des Bourgoins – 45207 AMILLY-MONTARGIS Cedex
– Tél : +33 (0)02 38 95 91 11
– Email : …..

Hébergement et création du site

Le site est hébergé par la SAS CMRP, société au capital de 100.000€, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro B 451 470 348 :
Site hébergé en France (Telehouse Datacenter)
– Siège social : 5 rue du chant des oiseaux 78360 MONTESSON
– Créateur : CMRP, Agence WEB, 2 rue du Pâtis 45200 MONTARGIS
– Téléphone : 02 46 66 00 00
– Email : technique [@] cmrp.fr

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.ch-montargis.fr sont protégés à l’échelle mondiale par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

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LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, Fichiers et Libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise.

PROPRIÉTÉ, DROITS D’AUTEUR

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise.

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CRÉDITS PHOTOS

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Benjamin Dubuis, photographe
Service communication du Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise