Mes frais d’hospitalisation
Découvrez les informations essentielles sur les frais de votre hospitalisation, les prises en charge possibles et les modalités de facturation.
Les frais liés à mon séjour
Le montant de votre hospitalisation dépend de la nature des soins reçus, des actes réalisés et de la durée de votre séjour. Il peut comprendre plusieurs éléments.
1Les frais d’hospitalisation
Ils correspondent aux soins médicaux et paramédicaux, aux médicaments, aux examens, aux interventions chirurgicales et aux matériels éventuellement nécessaires pendant votre séjour.
Dans la plupart des cas, l’Assurance Maladie prend en charge 80 % de ces frais sur la base des tarifs conventionnels.
2Le ticket modérateur
Le ticket modérateur correspond à la part des frais d’hospitalisation qui reste à votre charge après l’intervention de l’Assurance Maladie.
Il représente généralement 20 % des frais.
Il peut être pris en charge, en partie ou en totalité, par votre complémentaire santé.
3Le forfait journalier
Le forfait journalier correspond à votre participation aux frais d’hébergement et d’entretien liés à votre hospitalisation.
Son montant est de :
Il est dû pour chaque journée d’hospitalisation, y compris le jour de votre sortie. Il n’est pas remboursé par l’Assurance Maladie, mais peut être pris en charge par votre complémentaire santé selon votre contrat.
4La participation forfaitaire pour les actes lourds
Pour certains actes dont le tarif est supérieur ou égal à 120 €, le ticket modérateur est remplacé par une participation forfaitaire de 32 €.
Lorsqu’un ou plusieurs actes concernés sont réalisés pendant votre hospitalisation, cette participation n’est due qu’une seule fois pour l’ensemble du séjour.
Elle peut être prise en charge par votre complémentaire santé selon les garanties prévues par votre contrat.
Des frais supplémentaires peuvent-ils rester à ma charge ?
Une partie ou la totalité de vos frais d’hospitalisation peut être prise en charge par l’Assurance maladie et, selon votre situation, par votre complémentaire santé (mutuelle).
Certaines prestations ne sont pas prises en charge par l’Assurance Maladie, notamment :
Ces frais peuvent être remboursés en partie ou en totalité par votre complémentaire santé, selon votre contrat.
La prise en charge de mes frais
1L’Assurance Maladie
Dans la plupart des situations, l’Assurance Maladie prend donc en charge 80 % des frais d’hospitalisation (sur la base des tarifs conventionnels).
Le ticket modérateur, le forfait journalier et les éventuelles prestations de confort peuvent rester à votre charge.
2Votre complémentaire santé
Selon votre contrat, votre complémentaire santé peut prendre en charge :
Avant votre hospitalisation, renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé afin de connaître précisément les garanties prévues par votre contrat.
3Les situations particulières
Certaines situations donnent droit à une prise en charge spécifique ou à une exonération :
Les conditions de prise en charge diffèrent selon votre situation.
Pour faciliter votre prise en charge
Lors de votre admission, pensez à présenter :
Ces documents permettent au CHAM d’identifier les organismes qui prendront en charge tout ou partie de vos frais.
Dans quelles situations puis-je bénéficier d’une prise en charge à 100 % ?
Une prise en charge à 100 % des frais d’hospitalisation par l’Assurance Maladie peut notamment s’appliquer :
1À partir du 31e jour d’hospitalisation
Lorsque votre hospitalisation dure plus de 30 jours consécutifs, vos frais d’hospitalisation sont pris en charge à 100 % à compter du 31e jour.
2En cas d’affection de longue durée
Les soins et traitements en lien avec une affection de longue durée exonérante peuvent être pris en charge à 100 %, dans le cadre du protocole de soins établi par votre médecin.
3En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle
Les soins liés à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peuvent bénéficier d’une prise en charge à 100 %.
4Pendant la maternité
Les frais médicaux remboursables sont pris en charge à 100 % à partir du premier jour du sixième mois de grossesse et jusqu’au douzième jour suivant l’accouchement.
5Pour l’hospitalisation d’un nouveau-né
Les frais d’hospitalisation et les soins dispensés à un nouveau-né sont pris en charge à 100 % pendant les 30 jours suivant sa naissance.
6Dans certaines autres situations
Une prise en charge spécifique peut également s’appliquer notamment en cas d’invalidité, pour certains actes lourds ou dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation.
Une prise en charge à 100 % ne signifie pas toujours que vous n’aurez rien à régler
Selon votre situation, le forfait journalier, les prestations de confort personnel et les éventuels dépassements d’honoraires peuvent rester à votre charge.
Cette liste n’est pas exhaustive. Pour connaître précisément vos droits, renseignez-vous auprès de votre caisse d’Assurance Maladie, de votre complémentaire santé ou du service des admissions du CHAM.
Le règlement de ma facture
Si les frais restant à votre charge n’ont pas été réglés avant votre sortie, vous recevrez ultérieurement un avis de sommes à payer.
Ce document précise :
Vous pouvez régler votre facture en ligne, de manière sécurisée, grâce au service PayFiP.
*En cas de non-paiement dans le délai indiqué, une procédure de recouvrement pourra être engagée par le comptable public.
Pour toute question concernant le montant ou le contenu de votre facture, vous pouvez contacter le service indiqué sur votre avis de sommes à payer.
Vous rencontrez des difficultés financières ou n’avez pas de couverture sociale ?
Si vous rencontrez des difficultés pour régler vos frais d’hospitalisation ou si vous ne disposez d’aucune couverture sociale, le service social du CHAM peut vous informer sur vos droits et vous accompagner dans vos démarches.
Selon votre situation, plusieurs solutions peuvent être envisagées :
Pour aller plus loin
Préparer mon admission
Les documents et justificatifs à présenter lors de votre arrivée à l’hôpital.
Comprendre mes frais
Les frais liés à votre hospitalisation, leur prise en charge et les modalités de paiement.
Demander une chambre individuelle
Découvrez les conditions, les tarifs et les modalités de réservation.